MENTIONS LÉGALES

Siège social
La Ferme du Roy
4 Grande Rue
60540 Anserville – Oise
Téléphone : 03 44 08 43 76

Directrice de publication, responsable légale
Sandrine Coubriche

Réalisation du site
marquePages
73 rue du Connétable
60500 Chantilly – France

Graphiste
Triptikcom
La Flie, 54460 Liverdun

Crédit photos
Emmanuel Moulic
Patrick Alves
Photos Reportage

Hébergement
Le site www.fermeduroy.com est hébergé chez 1&1 AG
7, place de la Gare 57200 Sarreguemines

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation professionnelle avec les partenaires et publics cibles de LA FERME DU ROY. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite.

Informations
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.fermeduroy.com sont non contractuelles. LA FERME DU ROY se réserve le droit de modifier ou de corriger les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

Formulaire de contact
Les informations recueillies par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Les réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence. Néanmoins, les informations communiquées doivent nous permettre de traiter votre demande.

Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de LA FERME DU ROY.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de LA FERME DU ROY est interdite et constituerait une contre façon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La marque LA FERME DU ROY, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LA FERME DU ROY est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de LA FERME DU ROY.

LA FERME DU ROY ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.fermeduroy.com » est soumis au droit français.

Droits de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Côté mariage

Découvrez notre vision des petits mariages en ami.e.s